Close Avis de sécurité du produit pour les cuisinières à gaz. Cliquez ici s'il vous plait.
Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales.

L'entreprise

Directeur de publication : Olivier ROTHMANN

Conception : BSH Electroménager

Informations Corporate

La filiale BSH Electroménager est une société par actions simplifiées au capital de 10 675 000 €, dont le siège social est situé 26 avenue Michelet 93400 Saint-Ouen, enregistrée sous le numéro 341 911 790 au R.C.S. de Bobigny

N° de TVA intracommunautaire : Fr 55 341 911 790

www.bsh-group.fr

adresse de contact : CS 90045

93582 Saint-Ouen Cedex.

En France, BSH Electroménager distribue les marques Gaggenau, Bosch, Siemens, Neff et Viva.

Le groupe BSH est titulaire d’une licence pour la marque Bosch, marque déposée par Robert Bosch GmbH.

Le groupe BSH est titulaire d’une licence pour la marque Siemens, marque déposée par Siemens AG.

Les marques Neff, et Viva et Gaggenau sont des marques déposées par BSH GmbH.

Loi Informatique et Libertés

Il vous est possible, sur diverses pages de ce site, de nous communiquer vos coordonnées personnelles, afin d'obtenir des précisions ou de recevoir des documents sur les produits et les services de notre société.

Conformément à Loi du 06 janvier 1978 modifiée, dite Loi Informatique et Libertés, nous vous indiquons que les données personnelles que vous pourriez communiquer sur ce site pourront faire l'objet d'un traitement informatique.

Conformément à cette même loi, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par courrier à l'adresse suivante, en nous faisant part de votre demande :

BSH Electroménager

Service Consommateurs

50, Rue Ardoin

93400 Saint Ouen

France

Sécurité

BSH prend des précautions pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels et s'emploie à les tenir à jour. BSH les protège soigneusement contre la perte, la destruction, la falsification, les manipulations, les accès non autorisés ou les divulgations non autorisées.

Droit de la propriété intellectuelle

L'intégralité du site https://www.bsh-group.com/fr/est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés à BSH Electroménager, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de BSH. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Contenu du site et responsabilités

Les informations communiquées sur le site de BSH https://www.bsh-group.com/fr/sont fournies à titre purement indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de BSH. BSH se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site.

Protections des matériels informatiques

Il vous appartient à l'occasion de l'accès au présent site, de prendre toutes les mesures nécessaires à la protection de vos matériels, données et logiciels.

En conséquence, la responsabilité de BSH ne saurait être engagée pour :

- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation de sites Internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site

- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site.

Liens hypertextes

Les utilisateurs du site de BSH https://www.bsh-group.com/fr/ ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable de BSH.

Le site BSH https://www.bsh-group.com/fr/ peut contenir des liens à d'autres sites ou pages Internet, qui ne sont pas sous le contrôle de BSH. Lorsque vous les utilisez, vous quittez le site BSH. BSH décline toute responsabilité concernant ces sites liés, leur contenu, les conséquences de leur utilisation ou leurs garanties en matière de protection des données ou autres. Vous accédez à ces sites liés sous votre entière responsabilité.

Utilisation des cookies

Quand vous visitez le site https://www.bsh-group.com/fr/? nous pouvons être amenés à enregistrer certaines informations sur votre ordinateur sous la forme d'un « cookie » afin de vous reconnaître automatiquement lors de votre prochaine visite.

Les « cookies » peuvent nous aider de multiples façons, par exemple en nous permettant de mieux connaître vos centres d'intérêt et vous communiquer des informations adaptées à vos besoins ou encore de mieux adapter un site à vos intérêts.

Ces "cookies" vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations à une date antérieure.

Si vous ne voulez pas être identifié, un paramétrage de votre navigateur vous permet soit d’être averti à la réception d’un cookie, soit de refuser systématiquement tous les cookies. Veuillez noter que certaines fonctions des sites ne seront alors probablement plus exécutables si vous choisissez cette option.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française à l'exclusion de toute autre. Tout différend auquel ce site ou les présentes mentions légales donneraient lieu est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Règlement des litiges de consommation :

Selon l’article 14 du Règlement N° 524/2013 du Parlement Européen, la Commission Européenne met à disposition des consommateurs une plateforme en ligne de résolution des litiges, accessible via le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/ . L’objectif de cette plateforme est de fournir la possibilité du règlement extrajudiciaire de litiges qui concernent des engagements contractuels relatifs à des achats et des prestations de services en ligne.

Vous avez la possibilité de faire appel gratuitement au Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris pour le règlement d’un différent relatif à l’exécution d’un contrat de vente ou de fourniture de services, en utilisant le formulaire à disposition sur le site internet du CMAP (www.cmap.fr), par courrier électronique (consommation@cmap.fr) ou par courrier postal (CMAP – Service Médiation de la consommation, 39 avenue F.D. Roosevelt, 75008 PARIS), en précisant impérativement l’objet du litige et en adressant toutes les pièces du dossier comme indiqué dans le formulaire de saisine. Tout consommateur qui saisit le CMAP doit pouvoir prouver qu’il a, au préalable, tenté de résoudre son litige directement avec notre société. A défaut, la saisine ne pourra être prise en compte.

Media cart Contactez-nous Haut de page